Mentions Légales

Le site http://www.festivalbdpyrenees.fr est édité par l'Association Pichenettes
Adresses : – Téléphone :
N° SIRET : XXX XXX XXX XXXXX – N° APE : XXXX X
Responsable de publication : (le nom du président ou du web master) – contact@adressmail.fr

 

HÉBERGEMENT

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 K€
N° TVA : FR 22 424 761 419
www.ovh.com/fr

 

DROITS D’AUTEUR

L’association Pichenettes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, graphismes, logo, icônes …) exceptée  les images provenants des auteurs. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association Pichenettes .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
- par e-mail : contact@adressmail.fr
- par courrier à l’adresse suivante :

Site Web et Template réalisés par : Graffycom